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Marques déposées par monsieur MORENO David
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"FANTAISIE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FANTAISIE"
Monsieur MORENO David

Numéro de dépôt :
98715740
Date de dépôt :
15/01/1998
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
15/01/2008

Présentation de la marque "FANTAISIE"

Déposée le 15 janvier 1998 par monsieur MORENO David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « "FANTAISIE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est monsieur MORENO David domicilié(e) Restaurant Le Moulin, 11360 DURBAN CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David MORENO - France.

La marque "FANTAISIE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FANTAISIE" est expirée depuis le 15 janvier 2008.

MORENO David a également déposé les autres marques suivantes : LES CUISINIERS VIGNERONS , homedical , homedical.fr


Monsieur MORENO David - Restaurant Le Moulin, 11360 DURBAN CORBIERES - France


Monsieur David MORENO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Boissons alcooliques à l'exception des bières.